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Situation du site Arcelor Mittal de Gandrange par Jean-Marc Todeschini, le 24 janier 2008 |
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Risque d'émanations de radon dans les communes minières du bassin ferrifère lorrain par Jean-Marc Todeschini, le 19 décembre 2007
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Assurance et accès au crédit des personnes présentant un risque aggravé de santé
par Gisèle PRINTZ, le 6 novembre 2007 |
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Vapocraquer de Carling
par Jean-Marc TODESCHINI, le 6 février 2007 |
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Projet d'autoroute A32
par Jean-Marc TODESCHINI, le 25 octobre 2006 |
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Entreprises adaptées et chômage des personnes handicapées
par Gisèle PRINTZ, le 30 mars 2006 |
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Carte scolaire 2006
par Jean-Marc TODESCHINI, le 19 janvier 2006 |
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Conséquences pour la région Lorraine de la régionalisation de la TIPP
par Jean-Pierre MASSERET, le 19 janvier 2006 |
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Suivi des personnes suicidantes
par Gisèle PRINTZ, le 17 novembre 2005 |
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Exonération de la taxe foncière pour les propriétaires concernés par un risque d'effondrement minier brutal
par Jean-Marc TODESCHINI, le 3 novembre 2005 |
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Fonctionnement de l'Agence nationale pour la garantie du droit des mineurs
par Jean-Marc TODESCHINI, le 14 avril 2005 |
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Situation de l'industrie textile en Lorraine
par Jean-Pierre MASSERET, le 19 janvier 2005 |
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Suppression de subdivisions de la DDE
par Jean-Marc TODESCHINI, le 20 décembre 2004 |
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Conséquences de l'arrêt des activités minières en Lorraine
par Jean-Marc TODESCHINI, le 28 octobre 2004 |
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Assujettissement des associations à la taxe sur les salaires
par Jean-Marc TODESCHINI, le 20 mai 2004 |
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Carte scolaire et enseignement professionnel
par Gisèle PRINTZ, le 20 janvier 2004 |
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Difficultés des bénéficiaires du logement social
par Jean-Marc TODESCHINI, le 22 janvier 2004 |
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Les questions orales sans débat de Jean-Pierre Masseret, Gisèle Printz et Jean-Marc Todeschini posées avant 2004 sont disponibles sur le site du Sénat
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