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Liste des Questions Orales

Posées par Jean-Pierre Masseret, Gisèle Printz et Jean-Marc Todeschini

 

Situation du site Arcelor Mittal de Gandrange
par Jean-Marc Todeschini, le 24 janier 2008


Risque d'émanations de radon dans les communes minières du bassin ferrifère lorrain 
par Jean-Marc Todeschini, le 19 décembre 2007

Assurance et accès au crédit des personnes présentant un risque aggravé de santé

par Gisèle PRINTZ, le 6 novembre 2007

 

Vapocraquer de Carling

par Jean-Marc TODESCHINI, le 6 février 2007

 

Projet d'autoroute A32 

par Jean-Marc TODESCHINI, le 25 octobre 2006

Entreprises adaptées et chômage des personnes handicapées

par Gisèle PRINTZ, le 30 mars 2006

 Carte scolaire 2006

par Jean-Marc TODESCHINI, le 19 janvier 2006

 Conséquences pour la région Lorraine de la régionalisation de la TIPP

par Jean-Pierre MASSERET, le 19 janvier 2006

 Suivi des personnes suicidantes

par Gisèle PRINTZ, le 17 novembre 2005

 Exonération de la taxe foncière pour les propriétaires concernés par un risque d'effondrement minier brutal

par Jean-Marc TODESCHINI, le 3 novembre 2005

 Fonctionnement de l'Agence nationale pour la garantie du droit des mineurs

par Jean-Marc TODESCHINI,  le 14 avril 2005

 Situation de l'industrie textile en Lorraine

par Jean-Pierre MASSERET, le 19 janvier 2005

 Suppression de subdivisions de la DDE

par Jean-Marc TODESCHINI, le 20 décembre 2004

 Conséquences de l'arrêt des activités minières en Lorraine

par Jean-Marc TODESCHINI, le 28 octobre 2004

 Assujettissement des associations à la taxe sur les salaires

par Jean-Marc TODESCHINI, le 20 mai 2004

 Carte scolaire et enseignement professionnel

par Gisèle PRINTZ, le 20 janvier 2004

 Difficultés des bénéficiaires du logement social

par Jean-Marc TODESCHINI, le 22 janvier 2004

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Les questions orales sans débat de Jean-Pierre Masseret, Gisèle Printz et Jean-Marc Todeschini posées avant 2004 sont disponibles sur le site du Sénat

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